Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: TRANSPORT FERROVIAIRE, Mot clé: loi d'orientation des transports intérieurs

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de la Ligne à Grande Vitesse Rhin-Rhône - Branche Est – Phase 1

  • VIORA, Mireille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013243-01

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• Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • MORIN, Yves

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°009145-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne Rennes - Saint-Malo

  • MORIN, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007847-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg

  • PEYRONNET, Philippe

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006948-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville

  • PEYRONNET, Philippe

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006949-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)

  • PEYRONNET, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2008 Mise en ligne: sept. 2008 Affaire n°005921-01

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• Les bilans LOTI de la LGV Rhône-Alpes, de la LGV Méditerranée et des gares nouvelles des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée (Rapport et avis délibéré)

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: juil. 2008 Affaire n°005448-01

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• Avis du CGPC sur le bilan LOTI du contrôle de vitesse des trains par balises (KVB)

  • PEYRONNET, Philippe

  • RICO, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mars 2008 Affaire n°005721-01

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• Avis du CGPC sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004624-01

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• Avis du CGPC sur le bilan LOTI du TGV atlantique

  • BATAILLEY, Jean-Claude

  • BIDOU, Dominique

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2001 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003556-01

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